Re: [Topic] "C dans l'air"

par teebo Lun 8 Juin - 17:35

j'ai vu un phrase assez revelatrice ce matin (je sais plus qui a balancé ça mais ça devait surement etre un gars de l'UMP)

c'etait en gros : ceux qui sont sorti gagnant sont ceux qui ont réellement parlé de l'europe.

et je trouve ça assez interessant car ça recentre un peu les debats qui depuis quelques temps se transforment en reglement de comptes personnels.

par Marco Lun 8 Juin - 18:33

Parce que l'UMP a parlé de l'Europe?
Hortefeux qui veut déjà esquiver Strasbourg...

par Doc Lun 8 Juin - 20:07

Il existe un chiffre du taux d'abstention de tous les pays?

par Mykiki Lun 8 Juin - 22:09

Elections européennes 2009

J'ai trouvé ça. C'est pas optimum mais je n'ai que ça sous la main pour le moment !!!

par Invité Lun 8 Juin - 22:16

En France, quand on ne va pas voter pour plusieurs élections, on nous retire le droit de vote ou pas? Parce qu'en Italie c'est comme ça si tu vas pas voter plusieurs fois de suite...

par romano9302 Lun 8 Juin - 22:18

nan tu t'inscrit tu vote une fois quand t'a 18 ans et meme si tu revote plus t'a toujours le droit de vote a 80 ans...

par Invité Lun 8 Juin - 22:22

Ok.
Merci :smile:

par Doc Lun 8 Juin - 22:25

Mykiki a écrit:Elections européennes 2009

J'ai trouvé ça. C'est pas optimum mais je n'ai que ça sous la main pour le moment !!!

Ah ouais on est pas les pires!!!

par Abdou Mar 9 Juin - 0:03

schuminator a écrit:En France, quand on ne va pas voter pour plusieurs élections, on nous retire le droit de vote ou pas? Parce qu'en Italie c'est comme ça si tu vas pas voter plusieurs fois de suite...

Sauf pertes des droits civiques (à la suite d'une condamnation) tu ne peux pas perdre ton droit de vote.

D'ailleurs j'avais complètement zappé que l'on ne m'avait pas envoyé ma carte d'électeur, il faut que je règle ce problème quand je serai en vacances. :book:

par romano9302 Mar 9 Juin - 0:18

normal faut réutiliser celle des municipales... en tout cas dans le bureau ou j'étais assesseur c'était comme ça...

par Abdou Mar 9 Juin - 0:23

romano9302 a écrit:normal faut réutiliser celle des municipales... en tout cas dans le bureau ou j'étais assesseur c'était comme ça...

Je ne l'avais déja pas pour les municipales. :vieux:

Je crois qu'il m'ont réellement zapper car j'avais fait toutes les démarches nécessaires à l'époque. :unsure:

par Invité Mar 9 Juin - 0:24

Abdou a écrit:
schuminator a écrit:En France, quand on ne va pas voter pour plusieurs élections, on nous retire le droit de vote ou pas? Parce qu'en Italie c'est comme ça si tu vas pas voter plusieurs fois de suite...

Sauf pertes des droits civiques (à la suite d'une condamnation) tu ne peux pas perdre ton droit de vote.

D'ailleurs j'avais complètement zappé que l'on ne m'avait pas envoyé ma carte d'électeur, il faut que je règle ce problème quand je serai en vacances.

Merci!
Est-ce qu'une condamnation concernant la loi Hadopi peut entraîner une perte des droits civiques ? :ptdr:

par romano9302 Mar 9 Juin - 1:13

Abdou a écrit:
romano9302 a écrit:normal faut réutiliser celle des municipales... en tout cas dans le bureau ou j'étais assesseur c'était comme ça...

Je ne l'avais déja pas pour les municipales.

Je crois qu'il m'ont réellement zapper car j'avais fait toutes les démarches nécessaires à l'époque.

t'es aller a ton bureau de vote voir si tu était inscrit? si c'est le cas tu peux voter ils te font un papier... sinon c'est qu'ils t'on zapper a ta mairie :rolleyes:

par Marco Mar 9 Juin - 8:48

de toute façon la carte c'est pas un problème.
Si t'es inscrit sur les listes, tu te pointes avec juste une pièce d'identité et c'est bon.
C'est ce que j'ai fait ce WE ne retrouvant plus ma carte.

Après faut savoir où tu votes, dans quel bureau.

par Marco Mar 9 Juin - 14:04

François Bayrou regrette la polémique avec Daniel Cohn-Bendit avant les élections européennes et compare son geste au coup de tête de Zinedine Zidane en finale de la Coupe du monde de football de 2006.

L'attaque du président du Mouvement démocrate contre le leader d'Europe Ecologie, qu'il a accusé à demi-mot de complaisance envers la pédophilie en citant un livre vieux de 34 ans, expliquerait en partie le mauvais score du MoDem dimanche.

Alors que les sondages lui prédisaient en début de semaine un score meilleur que celui de 2004 (12%), le MoDem n'a obtenu que 8,4% des voix, soit six députés européens contre 11 en 2004.

"Vous savez, en finale de la Coupe du monde, Zidane donne un coup de tête, or Zidane est un homme qui garde ses nerfs en général", a déclaré François Bayrou qui était interrogé mardi sur Europe 1 sur l'incident survenu lors d'un débat télévisé.

Joueur star de l'équipe de France, Zinedine Zidane a été exclu de la finale de la Coupe du monde le 9 juillet 2006 pour avoir donné un coup de tête à Marco Materazzi qui avait insulté sa soeur, précipitant la défaite des Bleus face à l'Italie.

"Il arrive qu'il y ait des moment où s'exprime quelque chose qui devrait naturellement être gardé, conservé, mis au frigo et qui tout d'un coup explose", a poursuivi François Bayrou.

Le président du MoDem a concédé que "c'est pas le moment le plus agréable de ma vie". "Il y a des nuits qui sont un peu éveillées", a-t-il ajouté.

D'abord un rital puis un Bosche!
'tain y en a marre! :fight:

par Mykiki Mar 9 Juin - 14:20

L'idée de la corrélation entre l'expulsion de ZZ et la défaite de la France m'a toujours fait doucement rire.

Si je pousse jusqu'au bout la métaphore employée par "Mais euhhhhhhh", il serait ZZ, et le MoDem la France ? :ptdr:

par Invité Mar 9 Juin - 14:22

par tibentus Mar 9 Juin - 17:20

J'adore les mecs qui font des conneries et qui les assument pas...
C'est quand même lui, Bayrou qui a pété un plomb, pas Cohn-Bendit.

Le parallèle avec Zidane, mon Dieu, que c'est nul.

par Mykiki Mer 10 Juin - 16:14

Le monde.fr a écrit:Le gouvernement devrait présenter mardi 23 juin à l'Assemblée nationale un amendement autorisant la fouille des cartables dans les établissements scolaires, comme l'avait réclamé Nicolas Sarkozy le 28 mai. Le texte, défendu par Xavier Darcos, le ministre de l'éducation nationale, sera joint à la proposition de loi sur les bandes de Christian Estrosi, député UMP et maire de Nice.

La proposition de loi de M. Estrosi, cosignée par 198 députés de la majorité, devrait être examinée mercredi 10 juin en commission des lois, puis en séance publique les 23 et 24 juin.

Elle créé de nouveaux délits ou alourdit les peines en matière de "lutte contre les bandes violentes" d'une part, de "protection du personnel des établissements scolaires" d'autre part.

Les bandes

Sur les bandes, M. Estrosi entend modifier le code pénal en y insérant un article 222-14-2 qui prévoit que "le fait de participer, en connaissance de cause, à un groupement, même formé de façon temporaire, qui poursuit le but, caractérisé par un ou plusieurs faits matériels, de commettre des violences volontaires contre les personnes ou des destructions ou dégradations de biens, est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende".

"Il est souvent difficile d'identifier celui qui dans la bande, a commis le délit, a expliqué le député, mardi 9 juin. Désormais, le simple fait d'appartenir à une bande sera un délit. On est dans le domaine d'une responsabilité collective qui n'existait pas jusqu'ici, alors qu'il est très difficile d'établir une responsabilité individuelle"

Les responsables policiers auditionnés sur le texte ont indiqué, selon M. Estrosi, qu'ils disposeraient ainsi d'un "outil extraordinaire".

Ce nouveau délit est directement inspiré de "l'association de malfaiteurs" qui ne vise que les infractions punies d'au moins cinq ans d'emprisonnement. Or les violences volontaires, même commises en réunion, ne sont aujourd'hui sanctionnées que par trois ans d'emprisonnement lorsqu'elles n'ont pas causé une interruption temporaire de travail (ITT) supérieure à huit jours. D'où la nécessité, pour le maire de Nice, de créer une nouvelle infraction.

Le texte, qui se veut préventif, s'inscrit dans la tendance lourde du législateur, depuis les vagues de terrorisme, à s'attaquer à la dangerosité plutôt qu'à la culpabilité pénale, une dérive critiquée par nombre de professeurs de droit.

"En aucun cas ne sont visées les bandes de copains", a assuré Christian Estrosi, qui n'a cependant pas donné de détails sur "les faits matériels" qui devraient permettre aux policiers, avant la commission d'une infraction, d'interpeller les membres d'une bande ou d'un groupement.

Le fait de participer à un attroupement en étant porteur d'une arme est déjà puni de trois ans d'emprisonnement. La proposition de M. Estrosi étend la sanction aux autres membres du groupe, même non armés, s'ils participent "à un attroupement dont une ou plusieurs personnes portent des armes de manière apparente".

Enfin, il entend créer une circonstance aggravante, soumise à l'appréciation des juges, pour ceux qui cherchent à dissimuler leur visage lorsque des violences sont commises.

Les interpellations

La proposition de loi veut donner la faculté aux services de police de filmer les interpellations. Mais ces vidéos ne seront consultables qu'au cours de l'instruction ou devant la juridiction de jugement, et en cas de contestation du procès-verbal policier.

Ce qui semble signifier, sachant que la plupart des interpellations se déroulent sous le seul contrôle du parquet, que les avocats des mis en cause n'auront pas accès à ces vidéos pendant l'enquête.

Le texte met d'ailleurs en garde les télévisions ou les blogueurs : diffuser un tel enregistrement sera passible d'un an de prison et 15 000 euros d'amende.

L'école

M. Estrosi cherche ensuite à "sanctuariser l'école", comme l'avait souhaité le président de la République : une nouvelle circonstance aggravante devrait être créée lorsque les atteintes aux personnes sont commises sur le personnel des établissements scolaires ou leurs proches.

Le racket ou le vol dans les écoles ou aux abords devrait constituer une autre peine aggravante : la proposition de loi entend sanctionner le vol à l'école par trois à cinq ans d'emprisonnement, et cinq à sept ans en cas d'extorsion. Des peines lourdes – à titre de comparaison, la fraude électorale n'est punie que d'un an de prison et 15 000 euros d'amende.

Enfin le texte entend plus sévèrement réprimer l'intrusion dans les établissements scolaires, jusqu'ici sanctionnée par une simple contravention. "Le fait de pénétrer ou de se maintenir dans l'enceinte d'un établissement d'enseignement scolaire sans y être habilité en vertu de dispositions législatives ou réglementaires ou y avoir été autorisé par les autorités compétentes est puni d'un an d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende ", indique la proposition.

Si l'intrusion est faite à plusieurs (en réunion), la peine est portée à trois ans et 45 000 euros, avec possibilité d'interdiction des droits civils, civiques et de famille.

Interrogé sur le fait que ce texte pourrait s'appliquer aux parents d'élèves qui occupent momentanément une école, comme c'est régulièrement le cas lors des rentrées difficiles, M. Estrosi a assuré "qu'on ne parle pas de rentrées scolaires, mais bien de quelqu'un qui a décidé d'escalader un portail".

Un amendement prévoit enfin une peine supplémentaire de cinq ans de prison pour avoir porté une arme sans motif légitime, "devant la multiplication des cas d'élèves apportant des armes dans leur établissement".

Les halls d'immeuble

Le maire de Nice entend profiter de ce nouveau texte pour compléter la loi de 2004 qu'il avait présentée sur l'occupation des halls d'immeubles. Peu de décisions de justice ont été rendues depuis le vote de ce texte, a déploré Christian Estrosi. Philippe Goujon (UMP, Paris), devrait présenter un amendement à la loi pour remplacer le mot "entraver" par "empêcher", "ce qui devrait permettre de prononcer beaucoup de condamnations", s'est félicité M. Estrosi.

Un autre amendement devrait permettre, sous réserve d'accord préalable avec les bailleurs sociaux, que la police nationale ou municipale ait accès en temps réel à la vidéosurveillance des parties communes des immeubles.
Franck Johannès

"En aucun cas ne sont visées les bandes de copains" : Sinon tes amis politiques finiraient en prison aussi :whistling2:

par Invité Mer 10 Juin - 16:17

par Marco Mer 10 Juin - 16:32

D'un coup je me sens plus en sécurité, c'est fou.

par Marco Mer 10 Juin - 18:19

Hadopi censurée par les Sages

10/06/2009 | Mise à jour : 16:58 | Commentaires 97 | Ajouter à ma sélection
Le Conseil constitutionnel a censuré l'essentiel de la loi Hadopi. Les Sages ont retiré à la commission de protection des droits de l'Hadopi tout pouvoir de sanction. Elle ne pourra donc plus avoir qu'un caractère d'avertissement. De plus, le Conseil a estimé qu'Internet était un droit fondamental, qui ne pouvait être restreint que par un juge de l'autorité judiciaire, et non pas de l'ordre administratif comme ceux d'Hadopi. Enfin, ils ont jugé qu'Hadopi instaurait une présomption de culpabilité incompatible avec le droit français.

Extrait de la décision du Conseil constitutionnel : "les articles 5 et 11 de la loi déférée confiaient à la commission de protection des droits de l’HADOPI des pouvoirs de sanction l’habilitant à restreindre ou à empêcher l’accès à Internet à des titulaires d’abonnement. Ces pouvoirs pouvaient donc conduire à restreindre l’exercice, par toute personne, de son droit de s’exprimer et de communiquer librement. Dans ces conditions, le législateur ne pouvait, quelles que soient les garanties encadrant le prononcé des sanctions, confier de tels pouvoirs à une autorité administrative dans le but de protéger les titulaires du droit d’auteur. Ces pouvoirs ne peuvent incomber qu’au juge".

Encore un coup des ninjas...

par Doc Mer 10 Juin - 18:22

Albanel va être contente... :loool:

Ya pas un remaniement ministériel bientôt?

par romano9302 Mer 10 Juin - 20:54

aurevoir hadopipi :bye1:

enfin dans 2 mois ils vont resortir une loi contre le telechargement illégale :suspect:

par Gui Mer 10 Juin - 21:22

Ouais mais leur projet ne rime à rien et ne ressemble à rien. Il faut être honnête.
Nous reverrons un pseudo texte dans peu de temps. On va faire ressortir de gros pirates tout pas gentil en faisant culpabilisé l'opinion publique sur ces agissement de revendeurs, en faisant croire que tout le monde revend ce qu'il télécharge...
Je le vois comme le nez au milieu de la figure

par Mykiki Jeu 11 Juin - 10:31

En tout cas je vois bien Albanel se faire sauter du gouvernement au moment du remaniement.

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